Appel à projets

Commission européenne - Parution de l'appel à projets 2011
25 Janvier 2011

70 million d'euros, c'est le budget dédié aux thématiques de recherche "Alimentation" dans l'appel à projet 2011 de la Commission européenne.

Vous êtes intéressés par la recherche en nutrition, par les aspects touchant à la compréhension du comportement du consommateur, au développement durable ou encore à la sécurité et à la qualité des aliments? Vous êtes prêt à vous lancer dans un projet de recherche collaboratif et international? Cet appel répond peut être à vos besoins!

Accédez au texte de l'appel ici

Découvrez le détail du programme de travail et des thèmes de recherche qui seront financés à partir de la p46 du document disponible ici

OSEO: Des appels à propositions variés
31 Décembre 2010

Les appels à propositions gérés par OSEO et ouverts en ce moment sont accessibles sur leur site.
Consultez ces appels en cliquant sur le lien ci-dessous.

Eco-Innovation: la Commission européenne lance un appel à propositions
09 Septembre 2010

La Commission européenne a lancé un appel à propositions d'une valeur de 35 millions d'euros pour des projets en matière d'éco-innovation qui seront financés au titre du programme-cadre pour la compétitivité (CIP).

Il couvre quatre domaines: recyclage des matériaux, matériaux de construction durables, aliments et boissons et activités commerciales écologiques et s'adresse en particulier aux PME ayant mis au point un produit, un procédé ou un service écologique "qui a fait ses preuves du point de vue technique, mais qui lutte encore pour se faire une place sur le marché".

Les projets seront sélectionnés sur la base de leur approche innovante, de leur potentiel de reproduction commerciale et de leur contribution aux politiques européennes en matière d'environnement, particulièrement en termes d'utilisation efficace des ressources.

Le 10ème appel à projets de R&D du FUI a été lancé le 31 mars 2010
30 Avril 2010

Le 10ème appel à projet de R&D du FUI a été lancé le 31 mars 2010 par les ministres en charge de la politique des pôles de compétitivité.

Les dossiers devront être déposés en ligne avant le vendredi 30 avril 2010 à 12heures sur l'extranet dédié et sécurisé. A l'issue de l'expertise des projets présentés, les ministères procèderont à la sélection des projets qui interviendra au plus tard fin juillet 2010.

Les aides accordées à ce titre aux porteurs de projets seront gérées par OSEO.

Cet appel n'est pas ouvert aux projets structurants pour lesquels des appels spécifiques sont lancés (voir l'appel "plateformes d'innovation").

Les critères de sélection sont notamment:

  • Les retombées en termes de création de valeur, d'activité économique et d'emplois;
  • Le contenu technologique innovant
  • Le développement de nouveaux produits ou services pouvant être mis sur le marché à moyen terme
  • La cohérence des projets avec la stratégie du pôle et des entreprises concernées.

Le cahier des charges de l'appel à projets est téléchargeable ici.

Plateformes d'innovation - Parution du 2ème appel à projets financé par le FUI
07 Juin 2010

Cet appel à projets est financé par le FUI.

Il vise à soutenir les projets de plateformes d'innovation dans les domaines stratégiques prioritaires de l'économie française.

Les dossiers devront être déposés sous forme numérique avant le 7 juin 2010 à 12h,à l'adresse:

plateformes.cdc-dgcis@finances.gouv.fr

Une présélection des projets par l'Etat et la Caisse des Dépôts sera réalisée avant le 13 juillet 2010.

Appel à projets du Fond d'Investissement Stratégique des IAA (FISIAA) 2010
07 Mai 2010

La date limite d'envoi des dossiers est le 7 mai 2010.

Pour rappel, cet appel a pour objectif de soutenir des projets d'entreprises (pouvant intégrer des investissements matériels et immatériels) présentant au moins l'une des caractéristiques suivantes:

1. Un caractère fortement structurant pour l'ensemble de la filière

2. Un positionnement cmmercial renforcé de l'entreprise

3. Un caractère exemplaire ou innovant

Cet appel à projets est ouvert aux PME (moins de 250 salariés ou CA < 50 M€) et aux entreprises de taille intermédiaire (moins de 750 salariés ou CA < 200M€).

Attention : Pour être éligibles il est indispensable que les travaux n'aient pas démarré avant la date d'accusé de réception du dossier complet par le Ministère.

Crédit d'Impôt Recherche 2009 - Encore un mois pour profiter du dispositif le plus attractif d'Europe
15 Avril 2010

Le Crédit d'Impôt Recherche (CIR) est l'une des mesures fiscales les plus intéressantes pour obtenir un financement de vos travaux de R&D: de 30 à 50% des dépenses peuvent être remboursées ou déduites de l'impôt sur les sociétés.

Le but est d'accroître la compétitivité des entreprises en soutenant leur investissement de recherche et développement.

Les activités éligibles au CIR incluent la création ou l'amélioration substantielle de produits, de process industriel ou de services, sans ciblage sectoriel ou technologique. il concerne donc autant les PMEs qui ont une activité de développement expérimental (réalisation de tests, prototypes et essais) que les grands groupes qui font de la recherche appliquée avec des moyens plus conséquents.

Témoignage de l'entreprise Jacques Maes SAS, utilisatrice du dispositif

Exemples de projets éligibles

Dans le secteur agroalimentaire sont susceptibles d'être retenus les travaux liés aux thématiques suivantes:

- Nutrition Santé: Développement de nouveaux produits permettant d'atteindre de nouvelles allégations nutritionnelles

- Sécurité Alimentaire: amélioration des performances microbiologiques des produits, par un travail de formulation et/ou process

- Process: développement de nouveaux procédés industriels impliquant des aléas techniques

- etc...

Au regard des nouvelles dispositions du CIR, il paraît important que toutes les socités, petites ou grandes, qui investissent dans des projets technologiques, pensent à étudier ce dispositif même si elles n'imaginent pas être éligibles.

Pour valider votre position en matière de R&D éligible et de potentiel de valorisation, l'ANIA propose à ses adhérents de bénéficier d'un audit gratuit sur simple demande.

La société de conseil F.Iniciativas, spécialisée dans le financement de la R&D, réservera une heure à chaque entreprise qui en aura formulé la demande. Les éléments suivants pourront être abordés au cours de cet entretien:

- Etude de l'éligibilité des projets de la société au titre du CIR 2009

- Volume d'activité consacré aux travaux éligibles pour une estimation du CIR 2009

- Préconisations sur votre antériorité vis à vis du CIR

Vous pouvez vous inscrire par email en précisant la date et l'heure qui vous convient le mieux.

Contact: paola.iacopinelli@f-iniciativas.fr

Appel à projet du Pôle Européen d'Innovation fruits et Légumes
01 Mars 2010

Cet appel concerne tout acteur en lien avec la filière fruits et légumes:

- entreprise de production agricole, de distribution, IAA, équipementier, semencier, fournisseur...

- laboratoire de recherche, centre technique, et centre de formation

Votre projet de R&D, innovant et collaboratif pourrait bénéficier:

- d'un accompagnement par le PEIFL: recherche de partenaires (réseau du PEIFL), conseil pour la construction du projet, avis d'experts...

- du label "pôle de compétitivité"

- de l'accompagnement dans la recherche de financements spécifiques.

Votre projet doit couvrir un des champs suivants:

- garantir le développement économique durable de la filière

- améliorer la valeur nutritionnelle et organoleptique des produits frais et transformés

- accroitre la consommation de fruits et légumes frais et transformés

- garantir la sécurité et la traçabilité des produits

Renvoyer votre projet ou votre avant projet avant le 1er mars 2010.

Pour plus d'information: Annabelle Payen (04 90 31 58 83 - annabelle.payen@peifl.org)

Documents à télécharger:

Trame d'avant projet

Guide d'accompagnement

ALIA 2010
15 Mars 2010

Les objectifs du programme de recherche "Alimentation et Industries Alimentaires" (ALIA) sont l'amélioration des connaissances et le développement d'outils visant à promouvoir des systèmes alimentaires plus durables et des produits économiquement accessibles à tous, permettant d'améliorer le bien-être, la santé et le vieillissement des populations.

Pôles de compétitivité: lancement d'un 9ème appel à projets
27 Novembre 2009

Le gouvernement vient de lancer un 9ème appel à projets pour l'attribution d'aides au financement de projets de R&D collaboratifs présentés par les pôles de compétitivité.

Une part importante de ces moyens est consacrée au soutien des projets de R&D collaboratifs, moteurs de la dynamique des pôles, au travers des appels à projets du fonds unique interministériel (FUI) dédié aux pôles de compétitivité.

Les projets doivent être labellisés avant leur envoi par le ou les pôles de compétitivité auxquels ils se rattachent.

Cet appel à projet n'est pas ouvert aux projets structurants (plateformes d'innovation) pour lesquels des appels à candidatures spécifiques sont lancés.

Les critères de sélection seront notamment:

  • les retombées en termes de création de valeur, d'activité économiqie et d'emplois;
  • le contenu technologique innovant;
  • le développement de nouveaux produits ou services pouvant être mis sur le marché à moyen terme;
  • la cohérence des projets avec la stratégie du pôle et des entreprises concernées.

7ème PCRD - Programme Coopération - Thème Alimentation
14 Janvier 2010

L'appel à projet du programme Coopération du 7ème PCRD sur la thématique "alimentation" est accessible en cliquant ici.

Le budget pour l'appel est de 1935 millions d'euros à partager entre les thématiques agriculture et pêche, biotechnologie et Alimentation.

La date de remise des dossier est fixée au 14/01/2010.

7 ème PCRD - Programme Coopération
31 Août 2009

Un appel à projet sur le thème Joint Technology Initiatives est ouvert dans le cadre du programme Coopération du 7ème PCRD. La dotation est de 26 000 000€.

7 ème PCRD - Programme People
27 Juillet 2009

Un appel à projet sur le thème people est ouvert dans le cadre du 7ème PCRD. La dotation est de 65 000 000€.

Appel à Projet « Objectif Environnement & Compétitivité dans la filière Fruits et Légumes»
30 Septembre 2009

Le Pôle Européen d’Innovation Fruits et Légumes lance son Appel à Projet « Objectif Environnement & Compétitivité dans la filière Fruits et Légumes», thématique qui s’inscrit dans son plan stratégique 2009-2011. L’objectif est de faire émerger des projets innovants et collaboratifs autour des enjeux suivants : intrants, eau, énergie, déchets, éco-emballages.

  • Vous voulez proposer des pratiques alternatives à l’utilisation de produits phytosanitaires ?
  • Vous recherchez des partenaires pour améliorer la valorisation des déchets ?
  • Vous réfléchissez à un nouvel emballage éco-conçu ou à de nouveaux bio-matériaux ?
  • Vous améliorez le matériel végétal pour optimiser les pratiques culturales (agriculture biologique, tolérances aux maladies, ravageurs…)
  • Vous imaginez un nouveau procédé industriel plus respectueux de l’environnement (énergie, alternative aux solvants organiques…)?
  • Vous voulez innover pour traiter et recycler les effluents?
  • Vous proposez une nouvelle source d’énergie pour l’agriculture ou l’agro-alimentaire ?
  • Vous avez une idée innovante pour diminuer les consommations d’eau ?

Que votre projet en soit au stade d’idée ou à un stade plus avancé, le PEIFL peut vous aider dans sa construction (recherche de partenaires, appui technique, informations…) et dans la recherche de financements.

Soumettez votre projet avant le 30 Septembre 2009, en remplissant la trame d'avant projet accessible sur le site du PEIFL (voir rubrique "Pour en savoir plus"). Nous vous rappelons par ailleurs que vous pouvez déposer au PEIFL tous vos projets concernant la filière fruits et légumes tout au long de l’année, qu’ils s’inscrivent ou non dans la thématique de cet appel à projet.

Lancement de l'appel à projets européens ECO-INNOVATION
10 Septembre 2009

Date de clôture : 10 septembre 2009
Budget disponible : 30 millions d’euros
Cofinancement : entre 40% et 60% selon la taille de l’entreprise.
Participation : Toute entité légale des 27 Etats membres et Etats associés. Pas d’obligation de partenariat.
Objectif : financer des projets d'entreprises (ou de groupement d'entreprise) qui développent des activités, produits et services éco-innovants (recyclage de matériaux, systèmes de production plus propres, construction, gestion environnementale...) dans le but de les commercialiser sur un marché compétitif.
Les priorités retenues pour 2009 sont les suivantes :

  • Recyclage des matériaux
  • Secteur de la construction durable
  • Secteur alimentaire boisson
  • Gestion environnementale des entreprises

Appel à Projets Transnational sur dans le cadre de l'ERA-NET ERASysBio
04 Mai 2009

L'objectif de cet AAP est de promouvoir les recherches en biologie systémique et de renforcer cette discipline dans la communauté scientifique française à travers des collaborations transnationales. Les projets attendus devront être multidisciplinaires et associer des résultats expérimentaux avec des analyses statistiques et/ou mathématiques pour la modélisation de systèmes complexes dans les domaines des biotechnologies, de la biomédecine et de l'agroalimentaire.

  • Date limite de soumission des pré-dossiers : 5 janvier 2009 à 12h00 (midi, heure de Paris)
  • Date limite de soumission des dossiers : 4 mai 2009 à 12h00 (midi, heure de Paris)

  • Pour plus d'informations: consulter le texte intégral de l'appel à projet en cliquant ici

Systerra
31 Mars 2009

L'appel à projets Systerra, en cofinancement par l'AIRD (Agence Interétablissement de Recherche pour le Développement) intègre des thématiques identifiées par le Grenelle de l'environnement. L'édition 2009 prolonge les orientations initées en 2008 en se focalisant sur la question des fonctionnalités écologiques de l'agriculture, la foresterie et la pêche (écoculture). Il s'agit d'assurer des productions à la hauteur des besoins dans une perspective de développement durable.

ALIA
01 Avril 2009

Cet appel à projets comporte un volet spécifiquement consacré à l'innovation dans les industries agroalimentaires (axe 2), permettant de financer les projets de recherche et développement associant organismes de recherche et partenaires industriels.